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 les lois conserne les forestiers

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AuteurMessage
illiraba



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Occupation : sud
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MessageSujet: les lois conserne les forestiers   Lun 20 Juin 2011 - 15:23



mes amis forestier
je vous demende de ne indiqué tout les decrets les loi conserne le forestier pour bien savoir notrtre mession et que ne peut modifier les chose qui demande le changement.
merci a t.
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Azerine
Inspecteur
Inspecteur
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Humeur : toujours bonne
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   Mar 21 Juin 2011 - 12:36

C'est simple Mr Illiraba, tu ouvres le décret 11-127, potant statut de l'administration des forêts.
Tu trouveras en préambule tous les textes de loi y afférents.
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le rebelle



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Humeur : bonne
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   Sam 20 Aoû 2011 - 1:18

svp qui poura me ramener un examplaire type d un pv de constat preliminaire que fons les forest vis a vis des delit forestiers????merci
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SAOUD
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   Sam 20 Aoû 2011 - 13:02

Je crois qu'il n'ya pas un exemplaire type (National), chaque conservation en a le sien .
Si ce n'est pas par circonscription!!
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kambo 06



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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   Sam 20 Aoû 2011 - 14:47

pour les delits forestiere apres le constat je me demende prq il n y a pas du excusion... les delincants toujour gagne et prq le delincant est l'occupe une parcelle de terrin avec jugement. au il paye un montant de 20000da et sitout. alore je veu une repense as que le probléme c'est judiciaire au politique au c'est loi 84/12. merci Sleep
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hallouch
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   Jeu 15 Sep 2011 - 16:35

mes chers collègues
jai besoin de la circulaire
concernant la fermeture de la chasse date et contenue de la circulaire n°j o merci et a bientot
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   

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les lois conserne les forestiers
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