les lois conserne les forestiers

mes amis forestier
je vous demende de ne indiqué tout les decrets les loi conserne le forestier pour bien savoir notrtre mession et que ne peut modifier les chose qui demande le changement.
merci a t.

C'est simple Mr Illiraba, tu ouvres le décret 11-127, potant statut de l'administration des forêts.
Tu trouveras en préambule tous les textes de loi y afférents.

svp qui poura me ramener un examplaire type d un pv de constat preliminaire que fons les forest vis a vis des delit forestiers????merci

Je crois qu'il n'ya pas un exemplaire type (National), chaque conservation en a le sien .
Si ce n'est pas par circonscription!!

pour les delits forestiere apres le constat je me demende prq il n y a pas du excusion... les delincants toujour gagne et prq le delincant est l'occupe une parcelle de terrin avec jugement. au il paye un montant de 20000da et sitout. alore je veu une repense as que le probléme c'est judiciaire au politique au c'est loi 84/12. merci Sleep

Sujet: Re: les lois conserne les forestiers Jeu 15 Sep 2011 - 16:35

mes chers collègues
jai besoin de la circulaire
concernant la fermeture de la chasse date et contenue de la circulaire n°j o merci et a bientot

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