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 les lois conserne les forestiers

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Azerine
illiraba
6 participants
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illiraba




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Localisation : alger
Occupation : sud
Humeur : lutt c desertification
Réputation : 1
Date d'inscription : 20/12/2009

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MessageSujet: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 15:23



mes amis forestier
je vous demende de ne indiqué tout les decrets les loi conserne le forestier pour bien savoir notrtre mession et que ne peut modifier les chose qui demande le changement.
merci a t.
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Azerine
Inspecteur
Inspecteur
Azerine


Nombre de messages : 104
Age : 69
Localisation : Algérie
Occupation : Ingénieur
Humeur : toujours bonne
Réputation : 1
Date d'inscription : 03/02/2009

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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 12:36

C'est simple Mr Illiraba, tu ouvres le décret 11-127, potant statut de l'administration des forêts.
Tu trouveras en préambule tous les textes de loi y afférents.
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le rebelle




Nombre de messages : 46
Age : 67
Localisation : 48 wilaya.....
Occupation : sans
Humeur : bonne
Réputation : 1
Date d'inscription : 23/02/2011

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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 1:18

svp qui poura me ramener un examplaire type d un pv de constat preliminaire que fons les forest vis a vis des delit forestiers????merci
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SAOUD
Brigadier
Brigadier



Nombre de messages : 94
Age : 70
Localisation : TEBESSA
Occupation : Forestier
Humeur : Instable
Réputation : 2
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 13:02

Je crois qu'il n'ya pas un exemplaire type (National), chaque conservation en a le sien .
Si ce n'est pas par circonscription!!
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kambo 06




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Occupation : forestier
Humeur : bien
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 14:47

pour les delits forestiere apres le constat je me demende prq il n y a pas du excusion... les delincants toujour gagne et prq le delincant est l'occupe une parcelle de terrin avec jugement. au il paye un montant de 20000da et sitout. alore je veu une repense as que le probléme c'est judiciaire au politique au c'est loi 84/12. merci Sleep
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hallouch
Brigadier
Brigadier



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Occupation : forets
Humeur : TOUT DEPEND
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitimeJeu 15 Sep 2011 - 16:35

mes chers collègues
jai besoin de la circulaire
concernant la fermeture de la chasse date et contenue de la circulaire n°j o merci et a bientot
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MessageSujet: Re: les lois conserne les forestiers   les lois conserne les forestiers Icon_minitime

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